Politique de Confidentialité

POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ

La société LIGNE BLEUE AUTOMOBILES SAS, soucieuse des droits des individus, notamment au regard des traitements automatisés, et dans une volonté de transparence avec ses clients, a mis en place une politique reprenant l’ensemble de ces traitements, des finalités poursuivies par ces derniers ainsi que des moyens d’action à la disposition des individus afin qu’ils puissent au mieux exercer leurs droits.

Pour toute information complémentaire sur la protection des données personnelles, nous vous invitons à consulter le site : https://www.cnil.fr

La poursuite de la navigation sur ce site vaut acceptation sans réserve des dispositions et conditions d’utilisation qui suivent. Vous acceptez l’utilisation de cookies et autres traceurs.

La version actuellement en ligne de ces conditions d’utilisation est la seule opposable pendant toute la durée d’utilisation du site et jusqu’à ce qu’une nouvelle version la remplace.

Article 1 – Mentions légales

1.1 Site (ci-après « le site ») :

https://www.fordlignebleue.fr/

LIGNE BLEUE AUTOMOBILES SAS

Capital : 762 245,09 €

Siège social situé : 8 rue d’Annecy, 68110 ILLZACH

Représentée par Yves GEITNER, en sa qualité de Président

Immatriculée au RCS de Mulhouse, SIREN 402 343 842

Adresse e-mail : [email protected]

Article 2 – Accès au site

L’accès au site et son utilisation sont réservés à un usage strictement personnel. Vous vous engagez à ne pas utiliser ce site et les informations ou données qui y figurent à des fins commerciales, politiques, publicitaires et pour toute forme de sollicitation commerciale et notamment l’envoi de courriers électroniques non sollicités.

Article 3 – Contenu du site

Toutes les marques, photographies, textes, commentaires, illustrations, images animées ou non, séquences vidéo, sons, ainsi que toutes les applications informatiques qui pourraient être utilisées pour faire fonctionner ce site et plus généralement tous les éléments reproduits ou utilisés sur le site sont protégés par les lois en vigueur au titre de la propriété intellectuelle.

Ils sont la propriété pleine et entière de l’éditeur ou de ses partenaires. Toute reproduction, représentation, utilisation ou adaptation, sous quelque forme que ce soit, de tout ou une partie de ces éléments, y compris les applications informatiques, sans l’accord préalable et écrit de l’éditeur, sont strictement interdites. Le fait pour l’éditeur de ne pas engager de procédure dès la prise de connaissance de ces utilisations non autorisées ne vaut pas acceptation desdites utilisations et renonciation aux poursuites.

Article 4 – Gestion du site

Pour la bonne gestion du site, l’éditeur pourra à tout moment :

– suspendre, interrompre ou limiter l’accès à tout ou une partie du site, réserver l’accès au site ou à certaines parties du site ou à une catégorie déterminée d’internautes ;

– supprimer toute information pouvant en perturber le fonctionnement ou entrant en contravention avec les lois nationales ou internationales, ou avec les règles de la Nétiquette ;

– suspendre le site afin de procéder à des mises à jour.

Article 5 – Responsabilités

La responsabilité de l’éditeur ne peut être engagée en cas de défaillance, panne, difficulté ou interruption de fonctionnement, empêchant l’accès au site ou à une de ses fonctionnalités.

Le matériel de connexion au site que vous utilisez est sous votre entière responsabilité. Vous devez prendre toutes les mesures appropriées pour protéger votre matériel et vos propres données notamment d’attaques virales par Internet. Vous êtes par ailleurs seul responsable des sites et données que vous consultez.

L’éditeur ne pourra être tenu responsable en cas de poursuites judiciaires à votre encontre :

– du fait de l’usage du site ou de tout service accessible via Internet ;

– du fait du non-respect par vous des présentes conditions générales.

L’éditeur n’est pas responsable des dommages causés à vous-même, à des tiers et/ou à votre équipement du fait de votre connexion ou de votre utilisation du site et vous renoncez à toute action contre lui de ce fait.

Si l’éditeur venait à faire l’objet d’une procédure amiable ou judiciaire à raison de votre utilisation du site, il pourrait se retourner contre vous pour obtenir l’indemnisation de tous les préjudices, sommes, condamnations et frais qui pourraient découler de cette procédure.

Article 6 – Liens hypertextes

La mise en place par les utilisateurs de tous liens hypertextes vers tout ou une partie du site est strictement interdite, sauf autorisation préalable et écrite de l’éditeur.

L’éditeur est libre de refuser cette autorisation sans avoir à justifier de quelque manière que ce soit sa décision. Dans le cas où l’éditeur accorderait son autorisation, celle-ci n’est dans tous les cas que temporaire et pourra être retirée à tout moment, sans obligation de justification à la charge de l’éditeur.

Toute information accessible via un lien vers d’autres sites n’est pas publiée par l’éditeur. L’éditeur ne dispose d’aucun droit sur le contenu présent dans ledit lien.

Article 7 – Collecte et protection des données

Vos données sont collectées par la société LIGNE BLEUE AUTOMOBILES SAS.

Une donnée à caractère personnel désigne toute information concernant une personne physique identifiée ou identifiable (personne concernée) ; est réputée identifiable une personne qui peut être identifiée, directement ou indirectement, notamment par référence à un nom, un numéro d’identification ou à un ou plusieurs éléments spécifiques, propres à son identité physique, physiologique, génétique, psychique, économique, culturelle ou sociale.

Les informations personnelles pouvant être recueillies sur le site sont principalement utilisées par l’éditeur pour la gestion des relations avec vous.

Les données personnelles collectées sont les suivantes :

– Nom et prénom

– Adresse

– Adresse e-mail

– Numéro de téléphone

– Code postal

– Ville

Article 8 – Droit d’accès, de rectification et de déréférencement de vos données

En application de la réglementation applicable aux données à caractère personnel, les utilisateurs disposent des droits suivants :

Le droit d’accès : ils peuvent exercer leur droit d’accès, pour connaître les données personnelles les concernant, en écrivant à l’adresse électronique suivante : [email protected]. Dans ce cas, avant la mise en œuvre de ce droit, l’éditeur peut demander une preuve de l’identité de l’utilisateur afin d’en vérifier l’exactitude.

Le droit de rectification : si les données à caractère personnel détenues par l’éditeur sont inexactes, ils peuvent demander la mise à jour des informations.

Le droit de suppression des données : les utilisateurs peuvent demander la suppression de leurs données à caractère personnel, conformément aux lois applicables en matière de protection des données.

Le droit à la limitation du traitement : les utilisateurs peuvent demander à l’éditeur de limiter le traitement des données personnelles conformément aux hypothèses prévues par le RGPD.

Le droit de s’opposer au traitement des données : les utilisateurs peuvent s’opposer à ce que leurs données soient traitées conformément aux hypothèses prévues par le RGPD.

Le droit à la portabilité : les utilisateurs peuvent réclamer que l’éditeur leur remet leurs données personnelles pour les transmettre à un nouvel éditeur.

Vous pouvez exercer ce droit en nous contactant à l’adresse suivante : LIGNE BLEUE AUTOMOBILES SAS, 8 rue d’Annecy, 68110 ILLZACH,

Ou par e-mail à l’adresse : [email protected].

Toute demande doit être accompagnée de la photocopie d’un titre d’identité en cours de validité signé et faire mention de l’adresse à laquelle l’éditeur pourra contacter le demandeur. La réponse sera adressée dans le mois suivant la réception de la demande. Ce délai d’un mois peut être prolongé de deux mois si la complexité de la demande et/ou le nombre de demandes l’exigent.

De plus, et depuis la loi n°2016-1321 du 7 octobre 2016, les personnes qui le souhaitent, ont la possibilité d’organiser le sort de leurs données après leur décès. Pour plus d’informations sur le sujet, vous pouvez consulter le site Internet de la CNIL : https://www.cnil.fr.

Les utilisateurs peuvent aussi introduire une réclamation auprès de la CNIL sur le site de la CNIL : https://www.cnil.fr.

Nous vous recommandons de nous contacter dans un premier temps avant de déposer une réclamation auprès de la CNIL car nous sommes à votre entière disposition pour régler votre problème.

Article 9 – Utilisation des données

Les données personnelles collectées auprès des utilisateurs ont pour objectif la mise à disposition des services de l’éditeur, leur amélioration et le maintien d’un environnement sécurisé. La base légale des traitements est l’exécution du contrat entre l’utilisateur et l’éditeur. Plus précisément, les utilisations sont les suivantes :

– accès et utilisation de l’éditeur par l’utilisateur ;

– gestion du fonctionnement et optimisation de l’éditeur ;

– mise en œuvre d’une assistance utilisateurs ;

– vérification, identification et authentification des données transmises par l’utilisateur ;

– personnalisation des services en affichant des publicités en fonction de l’historique de navigation de l’utilisateur, selon ses préférences ;

– prévention et détection des fraudes, malwares (malicious softwares ou logiciels malveillants) et gestion des incidents de sécurité ;

– gestion des éventuels litiges avec les utilisateurs ;

– envoi d’informations commerciales et publicitaires, en fonction des préférences de l’utilisateur ;

Article 10 – Politique de conservation des données

L’éditeur conserve vos données pour la durée nécessaire pour vous fournir ses services ou vous fournir une assistance.

Dans la mesure raisonnablement nécessaire ou requise pour satisfaire aux obligations légales ou réglementaires, régler des litiges, empêcher les fraudes et abus ou appliquer nos modalités et conditions, nous pouvons également conserver certaines de vos informations si nécessaire.

Article 11 – Partage des données personnelles avec des tiers

Les données personnelles peuvent être partagées avec des sociétés tierces exclusivement dans l’Union Européenne, dans les cas suivants :

– lorsque l’utilisateur publie, dans les zones de commentaires libres de l’éditeur, des informations accessibles au public ;

– quand l’utilisateur autorise le site web d’un tiers à accéder à ses données ;

– quand l’éditeur recourt aux services de prestataires pour fournir l’assistance utilisateurs, la publicité et les services de paiement. Ces prestataires disposent d’un accès limité aux données de l’utilisateur, dans le cadre de l’exécution de ces prestations, et ont une obligation contractuelle de les utiliser en conformité avec les dispositions de la réglementation applicable en matière protection des données à caractère personnel ;

– si la loi l’exige, l’éditeur peut effectuer la transmission de données pour donner suite aux réclamations présentées contre l’éditeur et se conformer aux procédures administratives et judiciaires ;

Article 12 – Offres commerciales

Vous êtes susceptible de recevoir des offres commerciales de l’éditeur. Si vous ne le souhaitez pas, veuillez adresser votre demande par e-mail à l’adresse [email protected] ou par courrier à l’adresse suivante : LIGNE BLEUE AUTOMOBILES SAS, 8 rue d’Annecy, 68110 ILLZACH.

Vos données sont susceptibles d’être utilisées par les partenaires de l’éditeur à des fins de prospection commerciale. Si vous ne le souhaitez pas, veuillez adresser votre demande par e-mail à l’adresse [email protected] ou par courrier à l’adresse suivante : LIGNE BLEUE AUTOMOBILES SAS, 8 rue d’Annecy, 68110 ILLZACH.

Si, lors de la consultation du site, vous accédez à des données à caractère personnel, vous devez vous abstenir de toute collecte, de toute utilisation non autorisée et de tout acte pouvant constituer une atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes. L’éditeur décline toute responsabilité à cet égard.

Les données sont conservées et utilisées pour une durée conforme à la législation en vigueur.

Article 13 – Cookies

Chez Ford, nous faisons appel à des technologies telles que les cookies, les pixels et le stockage local pour faciliter l'utilisation de nos sites Web et pour adapter leur contenu afin qu'il vous soit plus utile. Ce guide vise à expliquer, aussi clairement que possible, ce que sont les cookies ; l'objectif de ceux que Ford utilise sur ses sites Web ; et les différentes possibilités qui s'offrent à vous en matière de contrôle ou de suppression – si vous le décidez.

Qu'est-ce qu'un cookie ?

Presque tous les sites Web utilisent la technologie des cookies. Un cookie est un petit fichier qui enregistre les paramètres Internet. Il est téléchargé via un navigateur lorsque vous visitez pour la première fois un site Web. Lorsque vous retournez sur ce site à l'aide du même ordinateur, le navigateur peut vérifier si un cookie correspondant est présent (c'est-à-dire un cookie contenant le nom du site) et utiliser les données contenues dans ce cookie pour les transmettre au site. Cela permet au site de savoir que le navigateur l'a déjà visité et, dans certains cas, le contenu affiché varie pour l'indiquer.

Les avantages des cookies

Certains cookies sont extrêmement utiles car ils peuvent rendre la visite du site plus conviviale lorsque vous retournez sur un site Web que vous avez déjà visité plusieurs fois. À condition d'utiliser le même ordinateur et le même navigateur qu'auparavant, le site peut, par exemple, mémoriser vos préférences, nous aider à savoir comment vous utilisez nos sites et afficher un contenu plus adapté à vos centres intérêt et à vos besoins. Aucun des cookies que nous utilisons sur nos sites Web ne recueille des renseignements permettant de vous identifier.

Contrôler et supprimer les cookies

Si vous souhaitez modifier le mode d'utilisation des cookies d'un navigateur, notamment le blocage ou la suppression des cookies des sites Web de Ford (ou de tout autre site Web), vous pouvez modifier les paramètres du navigateur.

Pour contrôler les cookies, la plupart des navigateurs vous permettent d'accepter ou de rejeter tous les cookies, de n'accepter que certains types de cookies ou vous pose la question chaque fois qu'un site souhaite enregistrer un cookie. Il est également facile de supprimer les cookies qui ont été enregistrés sur votre ordinateur par un navigateur.

Les processus de contrôle et de suppression des cookies varient en fonction du navigateur que vous utilisez. Pour connaître la marche à suivre lorsque vous utilisez un navigateur particulier, vous pouvez utiliser la fonction Aide du navigateur ou vous pouvez suivre les démarches ci-dessous qui explique, étape par étape, comment contrôler et supprimer les cookies sur la plupart des navigateurs :

Supprimer vos cookies Internet

Ces informations s’appliquent à Windows Internet Explorer 7, Windows Internet Explorer 8 et Windows Internet Explorer 9.

Procédez comme suit pour supprimer les cookies stockés sur votre ordinateur. Une fois les cookies supprimés, les sites Web n’ont plus accès aux informations que vous avez entrées lors de précédentes visites (par exemple, ils ne disposent plus de l’enregistrement relatif à votre nom d’utilisateur ou vos préférences).

Supprimer les cookies dans Internet Explorer 7

1.Pour ouvrir Options Internet, cliquez sur le bouton Démarrer, sur Panneau de configuration, sur Réseau et Internet, puis sur Options Internet.

2. Cliquez sur l’onglet Général, puis, sous Historique de navigation, cliquez sur Supprimer.

3. Sous Cookies, cliquez sur Supprimer les cookies, puis sur Oui pour confirmer leur suppression.

4. Cliquez sur Fermer, puis sur OK.

Supprimer les cookies dans Internet Explorer 8

1.Pour ouvrir Internet Explorer, cliquez sur le bouton Démarrer, puis sur Internet Explorer.

2. Cliquez sur le bouton Sécurité, puis sur Supprimer l’historique de navigation.

3. Activez la case à cocher en regard de Cookies.

4. Activez la case Conserver les données des sites Web favoris si vous ne souhaitez pas supprimer les cookies et les fichiers associés aux sites Web dans la liste des Favoris.

5. Cliquez sur Supprimer.

Supprimer des cookies dans Internet Explorer 9

1. Pour ouvrir Internet Explorer, cliquez sur le bouton Démarrer. Dans la zone de recherche, tapez Internet Explorer, puis, dans la liste des résultats, cliquez sur Internet Explorer.

2. Cliquez sur le bouton Outils, pointez sur Sécurité, puis cliquez sur Supprimer l’historique de navigation.

3. Cochez la case Cookies, puis cliquez sur Supprimer

Supprimer vos cookies sur Firefox

1. Lancez votre navigateur internet Mozilla Firefox, puis cliquez sur l'onglet Outils, puis Options.

2. Accédez à l'onglet Vie Privée, puis cliquez sur le lien supprimer des cookies des spécifiques.

3. Une ultime fenêtre s'ouvre, vous permettant de supprimer les cookies d'un site internet en particulier (à l'aide de la liste déroulante alphabétique), ou l'intégralité de vos cookies. Vous noterez également la présence d'une barre de rechercher pour retrouver un cookie spécifique rapidement.

Cookies utilisés

Ce site Internet utilise une technologie appelée "cookies" qui permet le fonctionnement des différents éléments présents sur les pages du site que vous visitez, mémorisant vos choix et adaptant les réponses du site Internet à vos préférences ou votre activité récente.

Les cookies ne sont pas des programmes, ce sont de simples fichiers texte qui stockent une petite quantité de données sur un utilisateur et un site Web particulier. Les cookies peuvent être accessibles soit par votre propre navigateur Web soit par le serveur Web sur lequel le site est hébergé.

Cette technologie est utilisée quand nécessaire pour fournir des services aux utilisateurs. Si vous préférez ne pas utiliser de cookies, vous pouvez modifier les paramètres de votre navigateur pour les bloquer. Cela aura toutefois un impact négatif sur certaines fonctionnalités (en particulier les outils de recherche, le partage sur les réseaux sociaux et les cartes interactives).

Une liste des cookies utilisés sur le site Web est affichée ci-dessous ;

•           Cookies natifs au website

ASP.NET_SessionId, __atuvc, __atuvs, cookiesDisclosureCount, tcr_headstart

•           Cookies - Google.com

APISID, HSID, NID, PREF, SID

•           Cookies - Réseaux Sociaux - AddThis.com

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•           Cookies - Vidéo YouTube.com

APISID, GEUP, HSID, LOGIN_INFO, PREF, SAPISID, SID, SSID, VISITOR_INFO1_LIVE, YSC, dkv, gh_music_feed_tab

Article 14 – Photographies et représentation des produits

Les photographies de produits, accompagnant leur description, ne sont pas contractuelles et n’engagent pas l’éditeur.

Article 15 – Loi applicable

Les présentes conditions d’utilisation du site sont régies par la loi française et soumises à la compétence des tribunaux du siège social de l’éditeur, sous réserve d’une attribution de compétence spécifique découlant d’un texte de loi ou réglementaire particulier.

Article 16 – Contactez-nous

Pour toute question, information sur les produits présentés sur le site, ou concernant le site lui-même, vous pouvez adresser votre demande par e-mail à l’adresse [email protected] ou par courrier à l’adresse suivante : LIGNE BLEUE AUTOMOBILES SAS, 8 rue d’Annecy, 68110 ILLZACH.